Documents réglementaires

Cette page rassemble les principaux rapports de Roannaise de l’Eau. Ces publications vous permettent de mieux comprendre le fonctionnement, les investissements réalisés, la qualité de l’eau distribuée, les tarifs, ainsi que les résultats techniques et financiers du syndicat.

Une fois adoptés par le Comité Syndical, ces rapports sont rendus publics et mis à disposition des usagers. Le rapport d’activité annuel vient compléter cette information en offrant une vision globale des actions menées par Roannaise de l’Eau au cours de l’année passée, des projets engagés et des perspectives d’évolution.

Activité

Titre

Rapport d'activité

Date

2024

Compétence

Toutes

Description

Investissements, projets, travaux, gouvernance, organisation, valeurs, RH

Télécharger le rapport
Prix et qualité

Titre

Rapport Prix et Qualité du Service

Date

2025

Compétence

Eau potable

Description

Tarification, indicateurs de performance, service technique, eau potable, investissements, qualité, prix

Télécharger le rapport
Prix et qualité

Titre

Rapport Prix et Qualité du Service

Date

2025

Compétence

Assainissement collectif

Description

Tarification, indicateurs de performance, service technique, assainissement collectif, investissements, qualité, prix

Télécharger le rapport
Prix et qualité

Titre

Rapport Prix et Qualité du Service

Date

2025

Compétence

Assainissement non collectif

Description

Tarification, indicateurs de performance, service technique, assainissement non collectif, investissements, qualité, prix

Télécharger le rapport
Activité

Titre

Rapport d'orientation budgétaire

Date

2026

Compétence

Toutes

Description

Orientations budgétaires, plan pluriannuel d’investissement, capacité d’endettement, de désendettement et d’autofinancement du syndicat.

Télécharger le rapport
Activité

Titre

Règlement de service

Date

2017

Compétence

Eau potable

Description

Obligations du service, modalités de fourniture d’eau et de facturation du service, dispositifs de branchements et de comptage...

Télécharger le rapport
Activité

Titre

Règlement de service

Date

2017

Compétence

Assainissement collectif

Description

Obligations du service et modalités

Télécharger le rapport
Activité

Titre

Règlement de service

Date

2017

Compétence

Assainissement non collectif

Description

Obligations du service et modalités

Télécharger le rapport
Prix et qualité

Titre

Tarifs

Date

2026

Compétence

Toutes

Description

Prix des services et prestations d'eau et d'assainissement de Roannaise de l'Eau, en vigueur au 1er janvier 2026.

Télécharger le rapport

Instance

Le comité syndical en toute transparence

Nos décisions sont publiques. Retrouvez les dates des prochaines sessions, les ordres du jour et les délibérations.

Voir les actes exécutoires
21 OCTOBRE

Heure : 17h00

Lieu : 42630 Saint Victor sur Rhins

Information : Salle des fêtes, Les 3 chênes