Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Marché de travaux suite à la DUP des captages eau potable Ambierle

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Diffusion et exploitation de données du registre parcellaire graphique (RPG) et du système intégré de gestion et de contrôle (SIGC)

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Maintenance des équipements usine de production d'eau site de Renaison

Service en charge: Production Barrages

Décision du Président

Soutien aux Ateliers Chantier d'Insertion (ACI) demande de subvention à la Région Rhône-Alpes

Service en charge: Atelier Chantier d'Insertion

Décision du Président

Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et le déploiement d'information des interventions

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Marché de prestations de services relatives au projet de porte d'entrée unique

Service en charge: Direction Générale