Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Restauration de l'hydromorphologie du Rhins à Régny approbation subventions

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Travaux d'aménagement des ouvrages et de restauration des cours d'eau approbation de la convention avec Monsieur GUILLON

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Accord-cadre à marchés subséquents de travaux de réfection de voirie groupement de commandes entre Roannaise de l'eau et Roannais Agglomération marché subséquent prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie campag

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Prestation de courtage aux enchères de vente en ligne contrat avec la société DROUOT SI

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques

Décision du Président

Vente de bois

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique d'eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 1055 de la section B sur la commune de Saint-Jean-Saint-Maurice

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques