Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Tarifs applicables à la vente de denrées alimentaires et la location de matériels de loisirs Régie de recettes

Service en charge: Clientèle-Finances

Décision du Président

Marché de fourniture de denrées alimentaires et mise à disposition de matériel société PAPUT BOISSONS

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Convention d'exploitation groupée de bois avec l'Office National des Forêts

Service en charge: Production Barrages

Décision du Président

Marché de travaux d'alimentation en eau potable pour la réhabilitation du réservoir chez Piat commune de La Gresle avec le groupement ETANDEX/EIFFAGE

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Marché subséquent de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Saint-Cyr-de-Valorge Interconnexion entre Le Gantet et Rhône Loire Nord Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux : forte technicité mar

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Indemnisation pour dommage subi Monsieur Bernard ALCARAZ

Service en charge: Clientèle-Finances