Délibérations du comité syndical – Page 97 – Roannaise de l'Eau

Règles de transfert de compte épargne temps en cas de mutation ou détachement d’agents fonctionnaires

Subvention intercollectivités roannaises

Adhésion au CNAS et désignation des délégués

Journée de solidarité

Remboursement des frais de transports publics des stagiaires entre leur domicile et lieu de travail

Communes de Riorges : convention de financement des travaux eaux pluviales chemin de l’étang

Remboursement des frais de garde

Frais de déplacement temporaires des agents et stagiaires

Tableau des effectifs

Mise en place du compte épargne temps