Délibérations du comité syndical – Page 94 – Roannaise de l'Eau

RH : création de régime indemnitaire des agents

RH : participation de l’employeur à la complémentaire santé des agents

RH : établissement du règlement formation

RH : aménagement du temps de travail : possibilités de temps partiel

RH : service commun santé et sécurité au travail : convention constitutive

RH : ratios d’avancement de grade et d’échelon

RH : conditions d’attribution et durées des autorisations exceptionnelles d’absence

RH : assimilation de RDE à une commune pour la création de certains grades

SIEL : désignation des délégués (suppléant)

Patrimoine : nouveau bail pour le dépôt de l’équipe gestion des milieux aquatiques à Pouilly-Les-Nonains