Budget cours d’eau exercice 2017 participation de Roannais Agglomération et de la communauté de communes Belmont Charlieu
Ressources Humaines : remboursement des frais de déplacement professionnel des agents en cas d’utilisation de leur véhicule personnel
Affaires Générales : convention de mise à disposition des services pour l’exercice de la compétence assainissement
Affaires Générales : convention de mise à disposition des services pour l’exercice de la compétence eaux pluviales
