Délibérations du comité syndical – Page 68 – Roannaise de l'Eau

Décision modificative n°1 budget cours d’eau

Décision modificative n°1 budget défense contre les inondations

Schéma de distribution d’eau potable

Vérification périodique par méthodes statistiques des compteurs d’eau froide en service

Décision modificative n°1 Budget défense contre inondation

Principe de fusion avec le Syndicat de Distribution d’Eaux Intercommunales Rhône Loire Nord

Affaires Générales : demande adhésion association AMORCE

Eau : convention relative aux modalité de reversement des redevances de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne

Finances : participation de Roannais Agglomération et de la Communauté de communes du Pays de Charlieu pour le budget cours d’eau exercice 2019

Finances : participation de Roannais Agglomération pour la compétence risque prévention inondatin exercice 2019