Délibérations du comité syndical – Page 46 – Roannaise de l'Eau

Délégation de pouvoir Président

Désignation des délégués de Roannaise de l’Eau au Syndicat Intercommunal d’énergie de la Loire

Règlement intérieur des instances

Engagement partenarial portant sur la chaine de recettes et les conditions de recouvrement des produits locaux

Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au comité technique

Journée de solidarité

Tableau des effectifs

Règlement intérieur

Subvention intercollectivités roannaises

Remboursement des frais de garde