Délibérations du comité syndical – Page 32 – Roannaise de l'Eau

Adhésion service prévention santé sécurité au travail du Centre de gestion de la Loire

Agrément bail rural Echansieux

Occupation du domaine public fluvial : renouvellement de la convention avec Voies Navigables de France

Tarifs eau potable à partir du 1er novembre 2022

Prévention Sécurité Santé au Travail : retrait du service commun de Roannais Agglomération

Qualité de vie au travail : contrat de prêt à usage avec Roannais Agglomération

astreintes : postes eligibles

Délégation de pouvoir du Président

Délégation de service public eau avec la SAUR avenant n°4

Délégation de service public eau avec la SAUR avenant n°4