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Aide & contact Agence en ligne

Accord de territoire avec l’agence de l’eau pour l’assainissement

Avenant n°1 à la convention avec EPL de délégation à la PAIC

Autorisation de lancement d’une DIG pour la mise en oeuvre de l’accord de territoire Rhins, Rhodon, Trambouzan

Classement dans le domaine public du réseau d’eau potable et d’eaux usées du lotissement le Clos Beauregard à VIllerest

Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents

Modalités de prise en charge des agents dans le cadre des chantiers

Validation du PEP Roanne Forez

Marché de mise en place d’une solution de GMAO et réalisation de prestations d’intégration associées – Autorisation du Président à signer le marché avec la société CARL SOFTWARE

Débat orientations budgétaires 2026

Exercice des pouvoirs délégués au Président

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