Convention service commun Direction Transition Numérique Systèmes d’Information de Roannais Agglomération
Acquisitions foncières pour la protection des captages Chevillat sur la commune d’Ambierle et Fouet Haut sur la commune de Saint-Nicolas-des-Biefs
Déclassement du domaine public de biens mis à disposition de Roannaise de l’eau par la commune du Coteau
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,sujetions et de l’engagement professionnel RIFSEEP
