Facturation des charges de structure par le budget eau potable à Roannais Agglomération et à Roannaise de l’eau exercice 2023
Mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2024 par la Communauté de communes Val d’Aix Isable
Transfert de la compétence assainissement par Roannais Agglomération à Roannaise de l’Eau au 1er janvier 2025
Modification des modalités de remboursement des frais de restauration dans le cadre des déplacements des agents
Convention avec l’Etablissement Public de la Loire pour l’établissement d’un programme d’études préalables (PEP) et d’un programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) sur le territoire de Roanne-Forez
Convention financière et logistique pour l’hébergement dans les locaux de Roannaise de l’eau d’un chargé de mission de l’Etablissement Public Loire recruté pour la préfiguration d’un programme d’études préalables au programme d’action de prévention d
Contributions des membres au budget gestion des milieux aquatiques et prévention contre les inondations 2024
