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Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 352, 381, 382 de la section C sur la commune du Crozet

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 907 de la section A sur la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 916 et 917 de la section A sur la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 349 et 351 de la section C sur la commune du Crozet

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 393 de la section C sur la commune du Crozet

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 424,423,432,435 de la section Csur la commune de Le Crozet

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les 390 et 391 de la section C sur la commune du Crozet

Marché subséquent Travaux de renouvellement et extension des réseaux de faible technicité Avenant n°4 avec la société EUROVIA DALA AGENCE LMTP

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 881, 882, 900 et 901 de la section A sur la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts

Effacement de deux seuils subvention

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