Décision du président – Page 44 – Roannaise de l'Eau

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 619 de la section A sur la commune de Vivans DURRIS Isabelle

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 619 de la section A sur la commune de Vivans DURRIS Pierre

Promesse de vente Monsieur Lilian DUMAS

Prestations de contrôle et entretien des points d’eau incendie convention avec la commune de Ouches

Travaux de restauration et/ou de préservation des zones humides “La Sèpe” approbation de la convention

Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 529 de la section E sur la commune de La Paucaudière

Indemnisation pour dommage subi Monsieur Jacques LATOUR CHAUCHAT

Restaurer l’hydromorphologie du Trambouzan à Perreux (MAQ2.1D) subventions

Mise en place d’une désinfection réservoir MARYMBE commune des NOES subventions

Accord-cadre branchements neufs sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales lot 1 secteur Nord avenant 1 avec la société LMTP