Etude topographique pour la restauration morphologique approbation de la convention Rive Gauche C271 Renaison
Etude pour la mise en place d’échelles limnimétriques pour le suivi des débits sur le bassin versant de l’Aix
Convention pour autorisation de passage en terrain privé de 2 canalisations publiques d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 9 de la section AH et 252 de la section OA sur la commune de Saint-Vincent-de-Reins
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Gauche avec Madame MILLON Denise
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Droite C270 MICHAUD/PASCAL
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Droite C269 Madame GAILLARD MONTAGNY
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Gauche Monsieur DUPUIS SAINT-BONNET-DES-QUARTS
Etude topographique pour la restauration morphologique approbation de la convention Rive Gauche C272 Renaison