Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 120 de la section Ak sur la commune de Thizy-les-Bourgs de la section AK sur la commune de Thizy-les-Bourgs
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Michel PIERRON
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Chantal VERRIERE
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Christine DUCARRE
Prestations de contrôle et entretien des points d’eau incendie convention avec la commune de Saint-Romain-la-Motte
Désignation du délégué de Roannaise de l’Eau à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire en Rhône-Alpes
