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Règlement formation : modification des modalités de remboursement des frais d’hébergement

Contributions au budget prévention des inondations

Adhésion service prévention santé sécurité au travail du Centre de gestion de la Loire

Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés centre technique d’exploitation (CTE) convention de répartition des charges entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau

Périmètre de protection des captages : acquisition parcelle E316 lieu-dit Font des Molières à CHERIER

Adhésion de la communauté de communes du Pays d’Urfé au titre des compétences GEMAPI au 1er janvier 2024

Compte-rendu Comité Syndical du 12 juillet 2023

Marché subséquent de renouvellement du réseau d’eau potable et du réseau d’assainissement Boulevard des Etines Le Coteau Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 : forte technicité Marché subséquent avec la société

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux de terrassement dans le cadre d’aménagement sur les cours d’eau lot n°1 “terrassement” avenant n°1 avec la société ROMAIN MEUNIER

Marché de travaux lors de la vidange du barrage du Rouchain déclaration sans suite lot 1 Vantellerie lot 2 Métallerie lot 3 Automatisme

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