Mise à disposition et transfert des archives des digues domaniales de la Loire Protocole d’accord avec la Direction Départementale des Territoires de la Loire (DDT42)
Autorisation de déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte Société ISONAT
Autorisation de déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte Société ISONAT
Avenant marché de prestations de service d’entretien des locaux du Siège social, de l’Agence à Roanne et de l’Usine de traitement d’eau potable à Renaison Modification du taux horaire Marché avec l’association SESAME
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de de porte entrée unique Avec la société CLAIRE TILLON CONSULTING