Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur POURRET
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur POURRET
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Directeur Ingénierie et Patrimoine
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Madame LESPINASSE
Marché d’acquisition, déploiement et maintien en conditions opérationnelles d’une application de gestion clientèle avenant n°3 avec la société E-GEE
Rapport sur le prix et la qualité du service public de la compétence eau potable de Roannaise de l’Eau 2023
Facturation des charges de structure par le budget eau potable à Roannais Agglomération et à Roannaise de l’eau exercice 2023
Mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2024 par la Communauté de communes Val d’Aix Isable
Transfert de la compétence assainissement par Roannais Agglomération à Roannaise de l’Eau au 1er janvier 2025
Modification des modalités de remboursement des frais de restauration dans le cadre des déplacements des agents
