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Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Gauche C268

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Gauche C278

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Gauche C267 Les Noés

Convention de mandat pour la facturation des redevances d’assainissement collectif commune de Vendranges

Schémas directeurs d’assainissement sur les communes de Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Martin-d’Estreaux, Villemontais et Lentigny

Régularisation foncière entre la commune d’Amplepuis et Roannaise de l’eau

Attribution de l’accord-cadre de travaux de renouvellement et d’extension pour les réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales

Facturation des charges de structure par le budget eau potable

Composition de la commission consultative des services publics locaux

Renouvellement de la convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées au déraccordement des eaux pluviales et des eaux claires parasites du réseau public d’assainissement collectif ainsi que la mise en conformité des

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