Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur les parcelles cadastrées sous le numéro 102 de la section BT et les numéros 115, 128, 154, 155, 213, 269, 284 et 307 de la section BV sur la c
Convention d’application portant mise à disposition d’OPUS entre l’ACI, Roannaise de l’Eau et l’Agence Pôle Emploi
Avenant n°1 à la convention du service commun entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau pour la gestion administrative du personnel