Eau potable – Page 14 – Roannaise de l'Eau

Acomptes des charges de structure assainissement par le budget eau potable

Délégations de pouvoir au Président

Reprise et affectation des résultats budget Assainissement 2024

Liste des parcelles acquises dans le PPR des barrages à soumettre au régime forestier

PPR Barrages de Renaison : acquisition de 2 parcelles sur la commune des Noës

Engagement partenarial portant sur la chaîne de recettes et les conditions de recouvrement des produits locaux

Admissions en non valeur des créances irrecouvrables pour le budget eau potable

Protocole avec SAUR fixant les modalités de solde de la délégation de service public de l’Isable

Reprise et constitution des provisions en eau potable

Convention de mise à disposition de personnel entre Roannaise de l’eau et le GRAIE