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Accord cadre mono attributaire à bons de commandes de travaux de réparation des réseaux lot n°1 travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes d’adduction d’eau potable

Contrat d’achat de l’énergie électrique produite par une installation utilisant l’énergie des lacs, cours d’eau et mers avenant n°1 au contrat avec ELECTRICITE DE FRANCE

Attribution de l’accord cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux

Attribution de l’accord cadre de prestations d’entretien des espaces verts

Schéma de distribution d’eau potable

Convention de mise à disposition des services à Roannais Agglomération

Convention de mandat de Roannais Agglomération pour les redevances assainissement

Convention de mise à disposition des services de la COPLER

Compte-rendu séance du Comité Syndical du 3 mars 2021

Recouvrement de créances Assignation devant le tribunal judiciaire de Roanne SCI MELLOU SELARL MJ SYNERGIE

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